Présentation de la marque LE TERREAU DU PROFESSIONNEL
Déposée le 6 février 1997 par HERITIER Yves, HERITIER Isabelle, HERITIER Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « LE TERREAU DU PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Les déposants sont HERITIER Yves domicilié(e) Basse Chavanne - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France, HERITIER Isabelle domicilié(e) 1 Ruelle Marchand, Les Carrés du Vallon - 69730 - GENAY - France, HERITIER Nathalie domicilié(e) 61 Rue Hénon - 69004 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERITERRE, SAS, Mme HERITIER Isabelle domicilié(e) ZI de la Sereine - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.
La marque LE TERREAU DU PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TERREAU DU PROFESSIONNEL arrivera à expiration en date du 6 février 2027.
HERITIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : ERITERRE
HERITIER Yves - Basse Chavanne - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France
HERITIER Isabelle - 1 Ruelle Marchand, Les Carrés du Vallon - 69730 - GENAY - France
HERITIER Nathalie - 61 Rue Hénon - 69004 - LYON - France
ERITERRE, SAS, Mme HERITIER Isabelle - ZI de la Sereine - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335589 - Publication au BOPI 2007-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Inscription le 1 août 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°705811 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658178 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31
Produits techniques d'amendement des sols et engrais Terreaux, tourbes, semences, plantes et fleurs naturelles Produits d'entretien des végétaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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