HERITAGE VISION CPY Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3241555
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/08/2013
Présentation de la marque AL MENARA
Déposée le 13 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERITAGE VISION CPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AL MENARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERITAGE VISION CPY domicilié(e) 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 881 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque AL MENARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL MENARA est expirée depuis le 13 août 2013.
HERITAGE VISION CPY Société par actions simplifiée - 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 440881308
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Cartes, cartes géographiques, catalogues, chromolithographies (chromos), articles de bureau (à l'exception des meubles), croquis, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, eaux-fortes (gravures), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés ; articles de papeterie, estampes, esquisses, fusains (dessins), produits de l'imprimerie imprimés, journaux, livres, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrées ou non, revues, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), plans, portraits, cartes postales, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues (périodiques) matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles en papier et en carton, à savoir portes affiche en papier ou en carton, papier d'armoire, boîtes en carton ou en papier, figurines en papier mâché. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums ; statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile) ; couvertures de lit et de table ; serviettes, rideaux, linge de lit, serviettes à thé ; couvertures de voyage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits etlégumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base decafé, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Spectacles (divertissement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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