Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERITAGE ARTISANAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERITAGE Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERITAGE ARTISANAT domicilié(e) 45 AVENUE DES TERNES - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERITAGE ARTISANAT domicilié(e) 45 AVENUE DES TERNES - 75017 - PARIS - France.
La marque HERITAGE Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE Artisanat est expirée depuis le 6 octobre 2021.
HERITAGE ARTISANAT, SARL - 45 AVENUE DES TERNES - 75017 - PARIS - France
HERITAGE ARTISANAT - 45 AVENUE DES TERNES - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566704 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Meubles à savoir meubles de chambre à coucher, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles d'extérieur, cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits à l'exclusion des produits pour salles de bains ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
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