Domaine La Croix des Graves
Présentation de la marque Domaine La Croix des Graves
Déposée le 1 décembre 1998 par HERIT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine La Croix des Graves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine La Croix des Graves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Croix des Graves est expirée depuis le 1 décembre 2008.
HERIT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03