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Marques déposées par HERIT Fréderic
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Château La Frière
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château La Frière
HERIT Fréderic
Reguignon Guest

Numéro de dépôt :
3528611
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/10/2017
Château La Frière de HERIT Fréderic

Présentation de la marque Château La Frière

Déposée le 15 octobre 2007 par HERIT Fréderic et Reguignon Guest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château La Frière »

Les déposants sont HERIT Fréderic - France et Reguignon Guest domicilié(e) 33860 MARCILLAC - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERIT Fréderic Reguignon Guest domicilié(e) 33860 MARCILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Frière est expirée depuis le 15 octobre 2017.

HERIT Fréderic a également déposé les autres marques suivantes : Château La Frière


HERIT Fréderic - France

Reguignon Guest - 33860 MARCILLAC - 33860 - France


HERIT Fréderic Reguignon Guest - 33860 MARCILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-51

Republication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°522622 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 20 novembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738809 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée.