Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e Facile-comm Le e-commerce Facile
hericher marc

Numéro de dépôt :
3765714
Date de dépôt :
12/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2020
e Facile-comm Le e-commerce Facile de hericher marc

Présentation de la marque e Facile-comm Le e-commerce Facile

Déposée le 12 septembre 2010 par hericher marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e Facile-comm Le e-commerce Facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est hericher marc domicilié(e) 12 Rue de Nazareth - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hericher marc domicilié(e) 12 Rue de Nazareth - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque e Facile-comm Le e-commerce Facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e Facile-comm Le e-commerce Facile est expirée depuis le 12 septembre 2020.


hericher marc - 12 Rue de Nazareth - 31100 - TOULOUSE - France


hericher marc - 12 Rue de Nazareth - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544015 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.