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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEREL FRANCE
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AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES
SARL HEREL FRANCE

Numéro de dépôt :
3269534
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES de HEREL FRANCE

Présentation de la marque AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEREL FRANCE domicilié(e) 10 A avenue Sainte Anne, Résidence l'Esculape,13700 MARIGNANE - 13700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 462 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HEREL FRANCE Mr Rodolphe LEON domicilié(e) 10 A avenue Sainte Anne, Résidence l'Esculape,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

La marque AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AE ESCOME ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION DES ENTREPRISES est expirée depuis le 20 janvier 2014.


SARL HEREL FRANCE - 10 A avenue Sainte Anne, Résidence l'Esculape,13700 MARIGNANE - 13700 - France - SIREN 384462321


SARL HEREL FRANCE Mr Rodolphe LEON - 10 A avenue Sainte Anne, Résidence l'Esculape,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 12 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434421 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 14 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483029 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Enseignement supérieur privé de communication.