HERCULES INCORPORATED société organisée sous les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
1383342
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Présentation de la marque VINSOL
Déposée le 8 décembre 1986 par la société HERCULES INCORPORATED société organisée sous les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VINSOL »
Le déposant est la société HERCULES INCORPORATED société organisée sous les lois de l'état du Delaware domicilié(e) Hercules Plaza, 1313 North Market Street WILMINGTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2326831) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2326831) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERCULES INCORPORATED société organisée sous les lois de l'état du Delaware - Hercules Plaza, 1313 North Market Street WILMINGTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2326831) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2326831) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2326831 - Publication au BOPI 2006-11-10
Renouvellement sans limitation n°2076611 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 27 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541239 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Résines naturelles et des résines synthétiques utilisées comme matières premières dans le goudron pour routes, les émulsions d'asphalte, la colle pour papier, les enduits protecteurs, les revêtements de planchers, les peintures et vernis, les laques et comme liant sec dans les fonderies
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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