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Marques déposées par monsieur HERCOUET Jean-Yves
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“ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ”
M. HERCOUET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3331180
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
“ GÎTE RAND\'EAU FAUTEUIL ” de HERCOUET Jean-Yves

Présentation de la marque “ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ”

Déposée le 15 décembre 2004 par monsieur HERCOUET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est monsieur HERCOUET Jean-Yves domicilié(e) 10, La Corblaie,56200 LA GACILLY - 56200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERCOUET Jean-Yves domicilié(e) 10, La Corblaie,56200 LA GACILLY - 56200 - France.

La marque “ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ GÎTE RAND'EAU FAUTEUIL ” est expirée depuis le 15 décembre 2014.


M. HERCOUET Jean-Yves - 10, La Corblaie,56200 LA GACILLY - 56200 - France


M. HERCOUET Jean-Yves - 10, La Corblaie,56200 LA GACILLY - 56200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Transport ; location de véhicule non motorisé à propulsion humaine. Divertissement ; informations en matière de divertissement et de loisir adapté. Hébergement temporaire ; location de gîte d'étape et de séjour adapté pour l'accueil de vacanciers à mobilité réduite.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.