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Marques déposées par HERCKEL Patrick
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BARBARA SCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARBARA SCOT
HERCKEL Patrick
GERAUD, Pascaline

Numéro de dépôt :
97675529
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque BARBARA SCOT

Déposée le 28 avril 1997 par HERCKEL Patrick et GERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARBARA SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Les déposants sont HERCKEL Patrick, domicilié(e) 17, rue Carnot, 92270 Bois Colombes - France et GERAUD, Pascaline, domicilié(e) 130, rue des Poissonniers, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Herckel - France.

La marque BARBARA SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARBARA SCOT est expirée depuis le 28 avril 2007.


HERCKEL Patrick - 17, rue Carnot, 92270 Bois Colombes - France

GERAUD, Pascaline - 130, rue des Poissonniers, 75018 PARIS - France


Patrick Herckel - France


Inscription le 2 juin 1998 - Concession de licence n°255331 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Produits fleurs séchées pour la décoration; fruits et légumes frais et séchées - Semences - plantes et fleurs naturelles, produits horticoles, forestiers et graines Fleurs artificielles, broderie et rubans

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.