Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HERBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINI SERRE HERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBY domicilié(e) Zone Industrielle, 28240 LA LOUPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.
La marque MINI SERRE HERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERBY, société anonyme - Zone Industrielle, 28240 LA LOUPE - France
PROPI Conseils - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Ecran d'isolation,notamment écrans de protection formés d'un film plastique transparent associé à une armature formée d'un grillage métallique; paravents extérieurs serres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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