Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HERBY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1428199
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1997
Marque figurative de HERBY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBY domicilié(e) Zone Industrielle, 28240 LA LOUPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1997.

HERBY a également déposé les autres marques suivantes : TANCARVILLE , HERBY , KANGOUROU , LA MARQUE EXPERTE DU SOIN DU LINGE , ATOUT FER , HERBY , L'ART ET LA MANIERE , HERBY , POINT H , MINI SERRE HERBY


HERBY, société anonyme - Zone Industrielle, 28240 LA LOUPE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;bacs porte-outils roulant en métal, paniers porte-outils en métal, porte-légumes en métal, paniers et bacs sur roulement pour porter des ensembles de nettoyage et d'entretien réalisés en métal, paniers à bou-teilles en métal;bacs en fer;casiers à légumes en métal, casiers à bouteilles en métal, casiers porte-outils en métal, séchoirs en métal, grillage pour la suspension d'outils;porte-manteaux en métal, bacs en métal à égouttoir à vais-selle, porte-chaussures mural en métal.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Balances, accumulateurs électriques, alcoomètres, vêtements et gants de protection, antennes, aspirateurs de poussière, baromètres, boîtes de branchement électrique, bouilloires électriques, boussoles, règes à calcul, tubes capillaires, tableaux de commande électrique, égouttoirs pour travaux photographiques, écrans de projection, étuis à lunette, interrupteurs, masques respiratoires, gilets de natation.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières en fer et matières plastiques.Eléments de rangement, bacs et paniers non en métal, casiers à légumes non en métal, casiers à bouteilles non en métal, casiers prote-outils non en métal, séchoirs non en métal, grillage non en métal pour la suspension d'outils;porte-manteaux non en métal, bacs à égouttoir à vaisselle non en métal, porte-chaussures mural non en métal, pinces à linge, étagères de rangement, étagères montées sur roulement, dessertes sur roulement, bacs porte-outils roulant non en métal, paniers porte-outils non en métal, porte-légumes non en métal, paniers et bacs non en métal sur roulement pour porter des ensembles de nettoyage et d'entretien, paniers à bouteilles non en métal, cadre porte-ceintures pour le support de vêtements.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Plaques transparentes pour la réalisation de serres.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].