Marque expirée - Marque en non vigueur

Ossiane
Herbulot Remi

Numéro de dépôt :
3449702
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
Ossiane de Herbulot Remi

Présentation de la marque Ossiane

Déposée le 8 septembre 2006 par la société Herbulot Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ossiane »

Le déposant est la société Herbulot Remi domicilié(e) 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 507 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herbulot Remi domicilié(e) 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ossiane est expirée depuis le 8 septembre 2016.


Herbulot Remi - 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France - SIREN 337507008


Herbulot Remi - 9 rue des primevères,14740 PUTOT EN BESSIN - 14740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).