Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL
Numéro de dépôt :
1035569
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
ROCHE SUR YON
Présentation de la marque DANIEL
Déposée le 14 janvier 1977 par monsieur HERBRETEAU Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHE SUR YON), la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DANIEL est expirée depuis le 14 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029