Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE L'HERBORISTE
HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL

Numéro de dépôt :
1740618
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE

Déposée le 10 octobre 1991 par HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE L'HERBORISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL, domicilié(e) SARL, 11 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France.

La marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE est expirée depuis le 10 octobre 2001.


HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL - SARL, 11 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France


SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits de l'imprimerie);articles pour reliures;papeterie;cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés