Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LETTRE DE L'HERBORISTE
Numéro de dépôt :
1740618
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001
Présentation de la marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE
Déposée le 10 octobre 1991 par HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE L'HERBORISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE L'HERBORISTE est expirée depuis le 10 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12