Déposée le 30 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBORISTERIE BERNADET - CROIX-ROUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBORISTERIE BERNADET - CROIX-ROUSSE domicilié(e) 2, Quai Jules Courmont, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 291 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE DEBONNEVAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649325.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265058 - Publication au BOPI 1998-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Produits cosmétiques. Tous les produits de phytothérapie ; produits pharmaceutiques sous toutes leurs formes. Produits hygiéniques Enseignement Formation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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