Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODU
HERBIN SUEUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1662577
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque MODU

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HERBIN SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBIN SUEUR domicilié(e) 89, rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR L'HELGOUALCH SARL - France.

La marque MODU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODU est expirée depuis le 28 décembre 2000.

HERBIN SUEUR a également déposé les autres marques suivantes : PERMA , J. HERBIN


HERBIN SUEUR (Société Anonyme) - 89, rue Cartier-Bresson, 93500 PANTIN - France


Cabinet SUEUR L'HELGOUALCH SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.produits de moulage.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques;résines artificielles (produits semi-finis); matières plastiques sous forme de feuilles, plaques ou baguettes pour la réalisation de moules

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.