Déposée le 14 juin 1995 par HERBIN FABRE PATRICIA et FABRE LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE),
la marque française « MAGNUS DE LA GARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Les déposants sont HERBIN FABRE PATRICIA domicilié(e) LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France et FABRE LOUIS domicilié(e) LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR ET MME FABRE LOUIS domicilié(e) “ LAVAL ”,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France.
La marque MAGNUS DE LA GARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGNUS DE LA GARDIE est expirée depuis le 14 juin 2015.
HERBIN FABRE PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : JACOB DE LA GARDIE
HERBIN FABRE PATRICIA - LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France
FABRE LOUIS - LAVAL,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France - SIREN 4
MR ET MME FABRE LOUIS - “ LAVAL ”,11160 CABRESPINE (dossier no 2290862) - 11160 - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290862 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
- fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles - boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits - vins et boissons alcooliques à base de vins.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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