Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PARIS FRANCE
HERBIER Jacques, André, Louis

Numéro de dépôt :
1463686
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1998
MINI PARIS FRANCE de HERBIER Jacques

Présentation de la marque MINI PARIS FRANCE

Déposée le 5 mai 1988 par HERBIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI PARIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERBIER Jacques, André, Louis, domicilié(e) Ile d'Amour, 58, quai d'Artois, 94170 LE PERREUX. - France.

La marque MINI PARIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PARIS FRANCE est expirée depuis le 5 mai 1998.


HERBIER Jacques, André, Louis - Ile d'Amour, 58, quai d'Artois, 94170 LE PERREUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription - Renonciation partielle n°39763 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°39763 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°39763 - Publication au BOPI

Papier carton, photographies.caractères d'imprimerie.Edition de livres, revues, Abonnements de journaux.Prêts de livres distribution de journaux.Parcs culturels et de loisirs.Maquettes.Divertissements, spectacles.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Reproductions en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.