Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FICHE THERAPEUTIQUE CONSEIL MEDICATION OFFICINALE
HERBET PASCAL PIERRE ROBERT

Numéro de dépôt :
96609876
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque FICHE THERAPEUTIQUE CONSEIL MEDICATION OFFICINALE

Déposée le 16 janvier 1996 par HERBET PASCAL PIERRE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FICHE THERAPEUTIQUE CONSEIL MEDICATION OFFICINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est HERBET PASCAL PIERRE ROBERT, domicilié(e) 24 PLACE AUBAN MOET, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERBET PASCAL - France.

La marque FICHE THERAPEUTIQUE CONSEIL MEDICATION OFFICINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FICHE THERAPEUTIQUE CONSEIL MEDICATION OFFICINALE est expirée depuis le 16 janvier 2006.


HERBET PASCAL PIERRE ROBERT - 24 PLACE AUBAN MOET, 51200 EPERNAY - France


HERBET PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Papier glacé; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.