Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBEAU
HERBEAU Lionel SA

Numéro de dépôt :
1438184
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque HERBEAU

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HERBEAU Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBEAU Lionel domicilié(e) 177 rue Anatole FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2352575) - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 479 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel HERBEAU HERBEAU Créations domicilié(e) 177 rue Anatole FRANCE, BP 65,59790 RONCHIN (dossier no 2352575) - 59790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERBEAU est expirée depuis le 27 novembre 2017.


HERBEAU Lionel SA - 177 rue Anatole FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2352575) - 59790 - France - SIREN 323479873


Monsieur Lionel HERBEAU HERBEAU Créations - 177 rue Anatole FRANCE, BP 65,59790 RONCHIN (dossier no 2352575) - 59790 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352575 - Publication au BOPI 2007-10-05

Renouvellement sans limitation n°2102161 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336998 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336997 - Publication au BOPI 2001-12-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment les sanitaires, les accessoires de sanitaire et la robinetterie.