CUVEE JAS D'AMOUR
Présentation de la marque CUVEE JAS D'AMOUR
Déposée le 29 mars 1984 par HERBEAU Brice et HERBEAU Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE JAS D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE JAS D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE JAS D'AMOUR est expirée depuis le 29 mars 2024.
HERBEAU Brice a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2261391 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°382837 - Publication au BOPI 2003-11-19
Renouvellement sans limitation n°2031274 - Publication au BOPI 1994-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554090 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26