Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOZINC
HERBAXT SA

Numéro de dépôt :
96605258
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2016

Présentation de la marque BIOZINC

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) HERBAXT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOZINC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBAXT domicilié(e) 1 rue Edouard Buffard, ZAC des Frênes,77144 MONTEVRAIN (dossier no 2324812) - 77144 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 731 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERBAXT C/ BOIRON Melle Colline Vacogne domicilié(e) 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LÈS-LYON (dossier no 2324812) - 69110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOZINC est expirée depuis le 6 janvier 2016.

HERBAXT a également déposé les autres marques suivantes : HERBAXT , FEROMIEL , BIOFER , SILIPRELE , BIOFER , SEZIVIT , , SUPLEQUIL , BIOZINC


HERBAXT SA - 1 rue Edouard Buffard, ZAC des Frênes,77144 MONTEVRAIN (dossier no 2324812) - 77144 - France - SIREN 324731652


HERBAXT C/ BOIRON Melle Colline Vacogne - 20 rue de la Libération,69110 SAINTE-FOY-LÈS-LYON (dossier no 2324812) - 69110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2324812 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°431981 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503888 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615058 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Produits pharmaceutiques; Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à base de produits issus de l'agriculture biologique; Préparations à base d'oligo-éléments, de vitamines, de minéraux, à but pharmaceutique ou diététique à usage médical, issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à base de produits issus de l'agriculture biologique