Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A FC LES 3 BLASONS
Numéro de dépôt :
1046053
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A FC LES 3 BLASONS
Déposée le 31 mars 1978 par HERBAUT Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A FC LES 3 BLASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A FC LES 3 BLASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A FC LES 3 BLASONS est expirée depuis le 31 mars 1988.
HERBAUT Simon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045