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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBATICA
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Le Médiéval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Médiéval
HERBATICA, SARL

Numéro de dépôt :
4277923
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
Le Médiéval de HERBATICA

Présentation de la marque Le Médiéval

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBATICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Médiéval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBATICA domicilié(e) 235 RUE des lombards - 60680 - LE FAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 952 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence DELACOUR domicilié(e) 235 RUE des lombards - 60680 - LE FAYEL - France.

La marque Le Médiéval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Médiéval arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

HERBATICA a également déposé les autres marques suivantes : P'TITE FAIM BIO , Grand Ménage


HERBATICA, SARL - 235 RUE des lombards - 60680 - LE FAYEL - France - SIREN 807952536


Mme. Laurence DELACOUR - 235 RUE des lombards - 60680 - LE FAYEL - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.