SARL HERBAROM LABORATOIRE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3722945
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/03/2030
Présentation de la marque PHYTOPTIMAL
Déposée le 19 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBAROM LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTOPTIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBAROM LABORATOIRE domicilié(e) la Condamine - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 280 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHYTOPTIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL HERBAROM LABORATOIRE, Société à Responsabilité Limitée - la Condamine - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France - SIREN 394280267
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 16 novembre 2010 - Retrait partiel n°535662 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731045 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-20
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical à ingérer, sous toutes formes, à savoir : boissons, aliments, capsules individuelles, sachets, doses individuelles, comprimés.
Compléments alimentaires y compris préparations diététiques non à usage médical, compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'œufs, de lait, de produits laitiers et/ou d'huiles et de graisses comestibles.
Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces, condiments, d'épices et/ou de glace à rafraîchir.
Aliments pour les animaux, préparations utilisées en tant qu'additifs destinés aux produits précités, additifs non médicamenteux pour l'alimentation animale, plantes et fleurs naturelles, extraits de plantes et fleurs naturelles.
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