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Marques déposées par l'association loi 1901 HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS
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H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME
ASSOCIATION HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS

Numéro de dépôt :
3143082
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME de HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS

Présentation de la marque H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME

Déposée le 18 janvier 2002 par l'association loi 1901 HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS domicilié(e) 36, rue Braudt,80230 SAINT-VALERY-SUR-SOMME - 80230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 735 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Josiane Courtecuisse ASSOCIATION HERBARIUM JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS domicilié(e) 36 rue Brandt,80230 SAINT-VALERY-SUR-SOMME - 80230 - France.

La marque H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HERBARIUM SAINT-VALERY-SUR-SOMME est expirée depuis le 18 janvier 2012.


ASSOCIATION HERBARIUM - Loi 1901 JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS - 36, rue Braudt,80230 SAINT-VALERY-SUR-SOMME - 80230 - France - SIREN 404735045


Madame Josiane Courtecuisse ASSOCIATION HERBARIUM JARDIN HERBARIUM DES REMPARTS - 36 rue Brandt,80230 SAINT-VALERY-SUR-SOMME - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Semences et plantes Tirage de photographies du jardin herbarium des Remparts à Saint Valery-sur-Somme Organisation de visites guidées du jardin Herbarium des Remparts et Rues Fleuries de la vieille ville de Saint Valery-Sur-Somme. Organisation d'animations à but culturel et éducatif

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.