Déposée le 28 juin 1979 par HERBA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROBERT PIGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HERBA FRANCE domicilié(e) Société Anonyme, 24, rue de la Sablière - 92600 ASNIERES. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque ROBERT PIGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERBA FRANCE - Société Anonyme, 24, rue de la Sablière - 92600 ASNIERES. - France
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049
Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49199 - Publication au BOPI 1990-11-07
Inscription - Transmission de propriété n°16246 - Publication au BOPI
Lunettes, en particulier lunettes solaires;articles en cuir et en imitation du cuir, notamment articles de maroquinerie;articles de voyage, valises, sacs, pochettes et boîtes;articles de sellerie, ceintures, cravaches, fouets, harnais, colliers et laisses pour animaux domestiques;parapluies, parasols;tissus en tous genres;vêtements, y compris les gants, cravates et foulards;bottes, souliers et pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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