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Marques déposées par Herba France
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Herba France

Numéro de dépôt :
962064
Date de dépôt :
13/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1976 par Herba France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Herba France domicilié(e) (soc. an.), 24, rue de la Sablière, Asnières (Hauts-de-Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 1986.

Herba France a également déposé les autres marques suivantes : NEW CHARM DE JEAN D ATHENE , JEAN D ATHENE , DEEPAINE DE JEAN D ATHENE , LACTALYS , CALYPSO , EAU DE PARIS , LES PARFUMS DE ROBERT PIGUET , LONGCILS BONCZA , ROBERT PIGUET , EGLANTYS DE JEAN D ATHENE


Herba France - (soc. an.), 24, rue de la Sablière, Asnières (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49199 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription - Transmission de propriété n°16246 - Publication au BOPI

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits de beauté.