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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERBA FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HERBA FRANCE, Société Anonyme, 24, rue de la Sablière, 92600 ASNIERES.

Numéro de dépôt :
1157456
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de HERBA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) HERBA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERBA FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157456.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1990.

HERBA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEW CHARM DE JEAN D ATHENE , JEAN D ATHENE , DEEPAINE DE JEAN D ATHENE , LACTALYS , CALYPSO , EAU DE PARIS , LES PARFUMS DE ROBERT PIGUET , LONGCILS BONCZA , ROBERT PIGUET , EGLANTYS DE JEAN D ATHENE


HERBA FRANCE, Société Anonyme, 24, rue de la Sablière, 92600 ASNIERES. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49643 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49642 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49641 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription - Transmission de propriété n°13967 - Publication au BOPI

Produits de parfumerie, cosmétiques; crèmes et lotions non médicinales.