Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERBACAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION domicilié(e) Zone Industrielle la Palud, 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France.
La marque HERBACAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - Zone Industrielle la Palud, 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256
S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261220 - Publication au BOPI 1998-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Cosmétique, lotion pour cheveux à base de: - Prêle - Collagène - Pollen - Vitamine B5 - Levure de bière Substances diététiques à usage médical à base de: - Prêle - Collagène - Pollen - Vitamine B5 - Levure de bière Boisson non alcoolisée à base de: - Prêle - Collagène - Pollen - Vitamine B5 - Levure de bière
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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