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Marques déposées par HERB' BIO
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HERB' BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERB' BIO
HERB' BIO

Numéro de dépôt :
3417765
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
HERB\' BIO de HERB\' BIO

Présentation de la marque HERB' BIO

Déposée le 16 mars 2006 par HERB' BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERB' BIO »

Le déposant est HERB' BIO domicilié(e) “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CAILLEAU YANNICK domicilié(e) “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERB' BIO est expirée depuis le 16 mars 2016.


HERB' BIO - “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France


MONSIEUR CAILLEAU YANNICK - “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 25 octobre 2006 - retrait partiel n°442937 - Publication au BOPI 2006-10-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

* huiles essentielles, parfums, cosmétiques, lotions pour cheveux, lessives, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masque de beauté, produit de rasage. * herbes médicinales, tisanes, infusions, infusettis, produits à base d'herbes médicinales, déshydratés, lyophilisés, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale. * service de transformation d'herbes médicinales. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.