Déposée le 25 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) HERB'ALTANTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERB'ATLANTIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERB'ALTANTIC domicilié(e) Route de Valanjou - 49380 - CHAMP SUR LAYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERB'ATLANTIC domicilié(e) Route de Valanjou - 49380 - CHAMP SUR LAYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERB'ATLANTIC est expirée depuis le 25 juin 2019.
HERB'ALTANTIC, SA - Route de Valanjou - 49380 - CHAMP SUR LAYON - France
HERB'ATLANTIC - Route de Valanjou - 49380 - CHAMP SUR LAYON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512812 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
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