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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERAUT Jean-Claude
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HOME CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME CAR
S.A. HERAUT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94502522
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque HOME CAR

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) HERAUT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAUT Jean-Claude domicilié(e) 16, Avenue de PARIS, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 881 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. HERAUT J.C - France.

La marque HOME CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CAR est expirée depuis le 19 janvier 2004.


S.A. HERAUT Jean-Claude - 16, Avenue de PARIS, 51100 REIMS - France - SIREN 335881090


S.A. HERAUT J.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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