Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S O G E S P A C E
HERAULT SA

Numéro de dépôt :
97670392
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque S O G E S P A C E

Déposée le 24 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S O G E S P A C E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAULT domicilié(e) 18, Rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 219 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERAULT SA - France.

La marque S O G E S P A C E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S O G E S P A C E est expirée depuis le 24 mars 2007.

HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : ALF PRODUCTIONS ATELIERS DE LA FERMETURE FENETRES-VOLETS-PORTES-PVC-BOIS-ALU , M2P , EVOLEA , PREMIA , ARCAD'MIXT , FENETRE DE FRANCE , LES COMPAGNONS DE LA FENETRE , AXAL , ARCADES & BAIES Nous fabriquons et nous installons , ARCAD'BOIS


HERAULT SA - 18, Rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 388219446


HERAULT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Huisseries, grilles, rideaux, volets, persiennes, volets roulants et tous types de fermetures, fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portails de garage, plus généralement tout équipement de la baie, ainsi que clôtures et portails en bois polyvinyle de chlorure, aluminium, métal et tout alliage ou association de matériaux destinés à l'équipement de l'habitation en neuf, rénovation ou amélioration. Tous éléments intérieurs ou extérieurs de protection solaire, de décoration de la baie ou autres, réalisés à partir de tous les types de matériaux naturels ou synthétiques. Cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, neuf, rénovation ou amélioration de l'habitat à destination du particuliers ou de l'entreprise. La mise en forme et la commercialisation, pour l'exploitation par des tiers aux termes de contrats de partenariat, du modèle de point de vente sous l'enseigne de la marque: équipement de point de vente - modèle. Procédure de fonctionnement commercial. Technique. Comptable et financiers. Affaires financières, affaires monétaires. Affaires immobilières. Mercatique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.