Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DE LA FENETRE
HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
98739840
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque LA MAISON DE LA FENETRE

Déposée le 24 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 219 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERAULT, SAS, M. HERAULT Antoine domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque LA MAISON DE LA FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DE LA FENETRE arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : ALF PRODUCTIONS ATELIERS DE LA FERMETURE FENETRES-VOLETS-PORTES-PVC-BOIS-ALU , M2P , EVOLEA , S O G E S P A C E , PREMIA , ARCAD'MIXT , FENETRE DE FRANCE , LES COMPAGNONS DE LA FENETRE , AXAL , ARCADES & BAIES Nous fabriquons et nous installons


HERAULT, SAS - ZI LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 388219446


HERAULT, SAS, M. HERAULT Antoine - ZI LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366569 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285523 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680948 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Huisseries, grilles, rideaux, volets, persiennes, volets roulants et tous types de fermeture à savoir : fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portails de garage. Clôtures et portails en bois polyvinyle de chlorure, aluminium, métal et tout alliage ou association de matériaux destinés à l'équipement de l'habitation en neuf, rénovation ou amélioration. Tous éléments intérieurs ou extérieurs de protection solaire, de décoration de la baie ou autres, réalises à partir de tous les types de matériaux naturels ou synthétiques. Cloisons d'intérieur pour le bâtiment neuf, en rénovation ou en amélioration de l'habitat à destination du particuliers ou de l'entreprise. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, formation de base du personnel, savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières ; mercatique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.