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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT
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EVOLEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLEA
HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3947010
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
EVOLEA de HERAULT

Présentation de la marque EVOLEA

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT domicilié(e) ZI, LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 219 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERAULT, M. HERAULT Christian domicilié(e) ZI, LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque EVOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLEA est expirée depuis le 14 septembre 2022.

HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : ALF PRODUCTIONS ATELIERS DE LA FERMETURE FENETRES-VOLETS-PORTES-PVC-BOIS-ALU , M2P , S O G E S P A C E , PREMIA , ARCAD'MIXT , FENETRE DE FRANCE , LES COMPAGNONS DE LA FENETRE , AXAL , ARCADES & BAIES Nous fabriquons et nous installons , ARCAD'BOIS


HERAULT, SAS - ZI, LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 388219446


HERAULT, M. HERAULT Christian - ZI, LA LEVRAUDIERE, BP 33 - 85120 - ANTIGNY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.