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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT
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ARCAD'ECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCAD'ECO
HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3548403
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/01/2028
ARCAD\'ECO de HERAULT

Présentation de la marque ARCAD'ECO

Déposée le 9 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ARCAD'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAULT domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE, BP33 - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 219 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERAULT, SAS, M. HERAULT Antoine domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE, BP33 - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque ARCAD'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCAD'ECO arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : ALF PRODUCTIONS ATELIERS DE LA FERMETURE FENETRES-VOLETS-PORTES-PVC-BOIS-ALU , M2P , EVOLEA , S O G E S P A C E , PREMIA , ARCAD'MIXT , FENETRE DE FRANCE , LES COMPAGNONS DE LA FENETRE , AXAL , ARCADES & BAIES Nous fabriquons et nous installons


HERAULT, SAS - ZI LA LEVRAUDIERE, BP33 - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 388219446


HERAULT, SAS, M. HERAULT Antoine - ZI LA LEVRAUDIERE, BP33 - 85120 - ANTIGNY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 19 mai 2008 - retrait partiel n°473892 - Publication au BOPI 2008-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665542 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Matériaux de construction métalliques et construction métalliques, à savoir exclusivement : portes, portails et fenêtres métalliques, leurs parties, composantes et pièces constitutives, armartures, arrêts, cadres, châssis, crémones, galets, garnitures, marteaux métalliques de portes, portails et fenêtres ; stores, jalousies et volets métalliques ; huisserie métalliques, seuils métalliques ; serrureries métalliques non électriques notamment ferme porte métalliques non électrique, dispositifs non électriques des portes et fenêtres, pênes de serrures métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffreforts, minerais, échaffaudages, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballages en métal, monuments funéraires ; objets d'art en métaux communs, statues et figurine en métaux communs, plauqes d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction et constructions non métalliques, à savoir exclusivement : portes, portails et fenêtres non métalliques, leurs parties, composantes et pièces constitutives, cadres, châssis, garnitures de portes, portails et fenêtres ; huisseries non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles, jalousies et volets métalliques ; seuils non métalliques ; asphalte, poix, bitume, béton, ciment ; verre de construction, verre isolant (construction), vitres, glaces (vitres) pour la construction ; objet d'art en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés, boiserie, monuments funéraires non métalliques, échaffaudages non métalliques.