Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault
Hérault-Energies Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault (S.M.E.E.D.H.) Adresse administrative : Passage des Machous – Boite Postale 28 – 34120 PEZENAS – FRANCE

Numéro de dépôt :
3374295
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d\'Electrification et d\'Equipement du Département de l\'Hérault de Hérault-Energies Syndicat Mixte d\'Electrification et d\'Equipement du Département de l\'Hérault (S.M.E.E.D.H.) Adresse administrative : Passage des Machous – Boite Postale 28 – 34120 PEZENAS – FRANCE

Présentation de la marque HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault

Déposée le 28 juillet 2005 par la société Hérault-Energies Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault (S.M.E.E.D.H.) Adresse administrative : Passage des Machous – Boite Postale 28 – 34120 PEZENAS – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société Hérault-Energies Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault (S.M.E.E.D.H.) Adresse administrative : Passage des Machous – Boite Postale 28 – 34120 PEZENAS – FRANCE domicilié(e) Siège : 1000 rue d'Alco, Hôtel du Département,34087 MONTPELLIER Cedex 4 - 34087 - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 401 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BOZZARELLI Hérault-Energies – S.M.E.E.D.H. domicilié(e) Passage des Machous, B.P. 28,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERAULT-ENERGIES Appelation du Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault est expirée depuis le 28 juillet 2015.


Hérault-Energies Syndicat Mixte d'Electrification et d'Equipement du Département de l'Hérault (S.M.E.E.D.H.) Adresse administrative : Passage des Machous – Boite Postale 28 – 34120 PEZENAS – FRANCE - Siège : 1000 rue d'Alco, Hôtel du Département,34087 MONTPELLIER Cedex 4 - 34087 - France - SIREN 253401699


Monsieur Michel BOZZARELLI Hérault-Energies – S.M.E.E.D.H. - Passage des Machous, B.P. 28,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Travaux d'électrification, d'éclairage public. Mission de contrôle des concessionnaires fournissant l'électricité aux collectivités de l'Hérault.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.