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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERAUD Usine de la Malautière
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CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
HERAUD S.A. (Société anonyme), Usine de la Malautière, SORGUES (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1183491
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 29 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HERAUD Usine de la Malautière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAUD Usine de la Malautière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 29 septembre 1991.

HERAUD Usine de la Malautière a également déposé les autres marques suivantes : LUBERON


HERAUD S.A. (Société anonyme), Usine de la Malautière, SORGUES (Vaucluse). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Radiateurs de chauffage, convecteurs d'air, appareils de chauffage électrique, radiateurs électriques.