Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trim&tram
HERAUD RUBANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3833399
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/05/2021
trim&tram de HERAUD RUBANS

Présentation de la marque trim&tram

Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAUD RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « trim&tram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERAUD RUBANS domicilié(e) ZI Desforanges - 43140 - LA SEAUVE-SUR-SEMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 608 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque trim&tram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trim&tram est expirée depuis le 23 mai 2021.

HERAUD RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : DECOROD , PLIDOR , WINDOROD


HERAUD RUBANS, Société par Actions Simplifiée - ZI Desforanges - 43140 - LA SEAUVE-SUR-SEMENE - France - SIREN 383608874


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de rideaux ; embrases non en matières textiles ; patères de rideaux ; rails pour rideaux.

Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; cotonnades ; embrases en matières textiles ; couvertures de lit ; tentures murales en matières textiles.

Passementerie ; dentelles et broderies ; rubans ; cordelières (cordons) ; passe-cordons ; cordons à border ; crochets à broder ; festons (broderies) ; franges ; galons ; glands (passementerie) ; rubans fronceurs pour rideaux ; rubans élastiques.