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Marques déposées par HERAUD Patrice
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CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES
HERAUD Patrice

Numéro de dépôt :
94501516
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013

Présentation de la marque CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES

Déposée le 14 janvier 1994 par HERAUD Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est HERAUD Patrice domicilié(e) 64 route de ST Crespin,44190 Clisson (dossier no 2250453) - 44190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VALLON DES PERRIERES Myriam et Patrice HERAUD No Siret 394 021 372 000013 domicilié(e) 64 route de StCrespin BOURNIGAL (dossier no 2250453) - France.

La marque CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES est expirée depuis le 6 octobre 2013.


HERAUD Patrice - 64 route de ST Crespin,44190 Clisson (dossier no 2250453) - 44190 - France


EARL VALLON DES PERRIERES Myriam et Patrice HERAUD No Siret 394 021 372 000013 - 64 route de StCrespin BOURNIGAL (dossier no 2250453) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250453 - Publication au BOPI 2003-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE VALLON DES PERRIERES