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Marques déposées par HERAUD Jean Paul
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RHONALPFROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONALPFROID
HERAUD Jean Paul

Numéro de dépôt :
1120078
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque RHONALPFROID

Déposée le 9 janvier 1980 par HERAUD Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « RHONALPFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERAUD Jean Paul, domicilié(e) 92 rue Montesquieu, 69400 VILLEFRANCHE S/S. - France.

La marque RHONALPFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RHONALPFROID est expirée depuis le 9 janvier 1990.

HERAUD Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : RHONALPFROID , VINATHERM


HERAUD Jean Paul - 92 rue Montesquieu, 69400 VILLEFRANCHE S/S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Installations d'éclairage, de chauffage, de productions de vapeur, de cuissons, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.