Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉNERGIC
Monsieur HERAUD Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3445420
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/08/2016
ÉNERGIC de HERAUD Jean-Luc

Présentation de la marque ÉNERGIC

Déposée le 9 août 2006 par monsieur HERAUD Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ÉNERGIC »

Le déposant est monsieur HERAUD Jean-Luc domicilié(e) 9 impasse bel air,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERAUD Jean-Luc domicilié(e) 9 impasse bel air,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉNERGIC est expirée depuis le 9 août 2016.

HERAUD Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : AJUSTEL


Monsieur HERAUD Jean-Luc - 9 impasse bel air,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Monsieur HERAUD Jean-Luc - 9 impasse bel air,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446685 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Télécommunication. Information en matière de télécommunications. Communications téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique en télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou de nouvelles informations. Emissions télévisées ou radiophoniques. Service de téléconférences. Service de messagerie électronique. Service téléphonique.

Abonnement téléphonique à savoir fixe, portable, Internet, téléconférence distribution d'électricité, de gaz et d'énergies.

Formation, formation traditionnelle ou à distance via les nouvelles technologies (Internet) organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès.