Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HERAUD Gérald
/
LA BELLE ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE ETOILE
Monsieur HERAUD Gérald

Numéro de dépôt :
3275685
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. DE BLAYE
Date d'expiration :
06/02/2014
LA BELLE ETOILE de HERAUD Gérald

Présentation de la marque LA BELLE ETOILE

Déposée le 6 février 2004 par monsieur HERAUD Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE BLAYE), la marque française « LA BELLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est monsieur HERAUD Gérald domicilié(e) demeurant « ;La Belle Etoile” ;,33390 SAINT ANDRONY - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERAUD Gérald domicilié(e) La Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY - 33390 - France.

La marque LA BELLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ETOILE est expirée depuis le 6 février 2014.

HERAUD Gérald a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE , CHATEAU LA BELLE ETOILE


Monsieur HERAUD Gérald - demeurant « ;La Belle Etoile” ;,33390 SAINT ANDRONY - 33390 - France


Monsieur HERAUD Gérald - La Belle Etoile,33390 SAINT ANDRONY - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée.