CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE
Présentation de la marque CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE
Déposée le 12 mai 1984 par HERAUD GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE est expirée depuis le 12 mai 2014.
HERAUD GERALD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267178 - Publication au BOPI 2004-06-17
Renouvellement sans limitation n°2033413 - Publication au BOPI 1994-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206101 - Publication au BOPI 1996-09-16