Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BELLE ETOILE
HERAUD GERALD

Numéro de dépôt :
98764986
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA BELLE ETOILE

Déposée le 15 décembre 1998 par HERAUD GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA BELLE ETOILE »

Le déposant est HERAUD GERALD domicilié(e) 2 LA BELLE ETOILE - 33390 - SAINT ANDRONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALD HERAUD domicilié(e) 2 LA BELLE ETOILE - 33390 - SAINT ANDRONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BELLE ETOILE est expirée depuis le 15 décembre 2018.

HERAUD GERALD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PONT DE CHANTE ALOUETTE , LA BELLE ETOILE


HERAUD GERALD - 2 LA BELLE ETOILE - 33390 - SAINT ANDRONY - France


GERALD HERAUD - 2 LA BELLE ETOILE - 33390 - SAINT ANDRONY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400898 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " Château La Belle Etoile ".