Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES QUINS
Numéro de dépôt :
1095058
Date de dépôt :
04/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LES QUINS
Déposée le 4 avril 1979 par HERAUD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LES QUINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES QUINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LES QUINS est expirée depuis le 4 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048