Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE LA LIBERTE
HERARD Yves

Numéro de dépôt :
95601988
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque EDITIONS DE LA LIBERTE

Déposée le 19 décembre 1995 par HERARD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est HERARD Yves, domicilié(e) Les Gourgues, 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque EDITIONS DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE LA LIBERTE est expirée depuis le 19 décembre 2005.

HERARD Yves a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGE , RAS LE BOL , L'ESPRIT NATURE , GENERATIONS FUTURES , SOURCE DE VIE , L'ESPRIT VERT , LE VIN DES DIEUX , ENCORE ET TOUJOURS , TERRE D'ESPOIR , L'ESPRIT NATURE


HERARD Yves - Les Gourgues, 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets); confettis; drapeaux; écriteaux; écussons; enseignes; étiquettes non en tissu; fanions; jetons de contrôle; timbres-poste; anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Fournitures scolaires.Livres; revues.Cartables.Service d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.