Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE G FLUTEAU
Numéro de dépôt :
964065
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
Troyes
Présentation de la marque CHAMPAGNE G FLUTEAU
Déposée le 26 mai 1976 par Herard et Fluteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « CHAMPAGNE G FLUTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE G FLUTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPAGNE G FLUTEAU est expirée depuis le 26 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527